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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929
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BONAPARTE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BONAPARTE
NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929 Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1507723
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BONAPARTE de NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929

Présentation de la marque BONAPARTE

Déposée le 9 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONAPARTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929 domicilié(e) 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2396590) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 031 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2396590) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque BONAPARTE est expirée depuis le 9 janvier 1999.

NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929 a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLEON , B BONAPARTE


NICOLAS NAPOLEON & CIE – MAISON FONDEE EN 1929 Société à Responsabilité Limitée - 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2396590) - 75009 - France - SIREN 712031541


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2396590) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396590 - Publication au BOPI 2009-01-30

Renouvellement sans limitation n°2132415 - Publication au BOPI 1999-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 22 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385383 - Publication au BOPI 2004-01-22

Inscription le 31 mai 2018 - Renonciation totale n°725311 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-05-31

Vins à l'exception de tous vins contenant du gaz carbonique, notamment vins de Champagne, mousseux, pétillants, perlants et analogues.